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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS
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SOLEIL DES BASTIDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL DES BASTIDES
CAVE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3289629
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2024
SOLEIL DES BASTIDES de CAVE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque SOLEIL DES BASTIDES

Déposée le 4 mai 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque SOLEIL DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DES BASTIDES est expirée depuis le 4 mai 2024.

CAVE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DEPUIS 1949 , GRANDE RESERVE DES BASTIDES , LA BASTIDE , CEP DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS , LEO & CO


CAVE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2558757 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Vins de pays et vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.